CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4301807
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
Présentation de la marque LES CROQUIGNOLES DU ROY
Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES CROQUIGNOLES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS domicilié(e) 30 rue des Saints Pères - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 353 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LES CROQUIGNOLES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Dragées ; bonbons ; pâte d'amandes ; chocolat ; confiseries ; pralinés ; sucre ; cacao ; sucreries ; caramels ; pâtisserie ; biscuits ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; cacao au lait ; café au lait ; chocolat au lait (boisson) ; brioches ; cacao ; produits à base de cacao ; café ; thé ;
Préparation pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool aromatisées au café ; boissons sans alcool aromatisées au thé ;
Services de vente au détail de produits alimentaires, à savoir : dragées ; bonbons ; pâte d'amandes ; chocolat ; confiseries ; pralinés ; sucre ; cacao ; sucreries ; caramels ; pâtisserie ; biscuits ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; cacao au lait ; café au lait ; chocolat au lait (boisson) ; brioches ; cacao ; produits à base de cacao ; café ; thé ; préparation pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool aromatisées au café ; boissons sans alcool aromatisées au thé ; présentation pour la vente au détail sur tout moyen de communication et services de vente au détail de : dragées ; bonbons ; pâte d'amandes ; chocolat ; confiseries ; pralinés ; sucre ; cacao ; sucreries ; caramels ; pâtisserie ; biscuits ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; cacao au lait ; café au lait ; chocolat au lait (boisson) ; brioches ; cacao ; produits à base de cacao ; café ; thé ; préparation pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool aromatisées au café ; boissons sans alcool aromatisées au thé.
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